Passeport

Passeport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la mise en oeuvre du volet outre-mer du "Plan préfectures nouvelle génération" (PPNG), à Saint-Denis de La Réunion le 3 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur le rapport d'audit de sécurité réalisé par l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et la Direction interministérielle du numérique et des systèmes d'information et de communication (DINSIC) sur le fichier TES, au Sénat le 15 février 2017.

Déclaration

Audit du système Titres Electroniques Sécurisés - Ministère de l'intérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Poupard  ;  Henri Verdier  ;  Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale  ;  Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité dénommé "titres électroniques sécurisés" (fichier TES), à l'Assemblée nationale le 15 novembre 2016.

Déclaration

Lettre de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, adressée à M. Mounir Mahjoubi, président du Conseil national du numérique, le 7 novembre 2016, au sujet du nouveau fichier des “titres électroniques sécurisés” (TES).

Lettre

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les efforts en faveur des Français résidant à l'étranger, à Paris le 4 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les trois axes de la nouvelle initiative franco-allemande pour la sécurité intérieure en Europe, à Paris le 23 août 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur les démarches administratives des Français de l'étranger, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le dispositif mis en place pour protéger la France du risque d'attentat, notamment le contrat opérationnel de protection permettant le déploiement des militaires sur le territoire, à l'Assemblée nationale le 23 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les propositions de la France concernant la coopération européenne en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 24 mars 2016.

Déclaration

Point de presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les priorités que la France porte au niveau européen en matière de lutte contre le terrorisme, à Bruxelles le 24 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur,en réponse à une question sur les moyens mis en oeuvre pour lutter contre le terrorisme et le phénomène de la radicalisation, à l'Assemblée nationale le 16 mars 2016.

Déclaration

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