Passeport

Passeport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les passeports biométriques dans les communes - Fonctionnement du dispositif et indemnisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice O'Mahony  ;  Françoise Taheri  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2010

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le "Journal du Dimanche" le 21 février 2010, sur l'utilisation à des fins criminelles par Israël de faux passeports européens, la réforme de la diplomatie française et les relations avec le Rwanda, l'Algérie, et le débat sur l'identité nationale.

Article Interview

Rapport d'information (...) sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, en réponse à une question sur les conditions de confection des passeports biométriques, au Sénat le 26 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur les grands axes du développement de la démocratie électronique et sur le renforcement de la sécurité numérique, Issy-les-Moulineaux le 26 septembre 2003.

Déclaration

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, à RTL le 26 juillet 1990, sur la dénonciation des affaires et la mise en cause de M. Kouchner dans le trafic d'armes entre le Liban et la France par MM. Toubon et de Charette.

Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe parlementaire RPR au Sénat, à France-Inter le 23 novembre 1990, sur le projet de loi sur le statut de la Corse et sur la politique française face à l'évolution des pays de l'Est.

Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe parlementaire RPR au Sénat, à France-Inter le 13 octobre 1989, sur la sécurité, la lutte contre le trafic de drogue et sur l'opposition.

Interview

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, à RTL le 27 septembre 1989, sur l'affaire du Carrefour du Développement et les élections sénatoriales.

Interview

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, à Antenne 2 le 13 février 1989, sur les élections municipales, la fiscalité, l'affaire du Carrefour du développement et l'Europe.

Interview

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 18 septembre 2002, sur les propositions de la France concernant une politique européenne commune en matière d'immigration clandestine, notamment l'exécution des mesures d'éloignement et l'organisation du rapatriement des ressortissants d'Etats tiers.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la CEE diffusé à l'issue du Conseil européen de Londres le 6 décembre 1986.

Communiqué

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