Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 3 février 2021. Restauration de Notre-Dame de Paris.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments

Auteur(s) : François-Xavier Deniau - Guy Amsellem - Serge Kancel - Inspection générale des Finances - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information fait (...) par la mission d’information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Auteur(s) : Max Brisson - Pierre Ouzoulias - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Vols, disparitions, dégradations et restitutions - Objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques - Bilan 2019

Auteur(s) : Direction générale des Patrimoines

Date de remise :