Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, en réponse à une question sur les produits chimiques utilisés pour la fabrication de vitraux, au Sénat le 27 juillet 2022.

Déclaration

Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Le Clech  ;  Bruno Saunier  ;  Pierre Pénicaud  ;  Simon Piechaud  ;  Ministère de la culture

Remis le 

La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Else Joseph  ;  Olivier Paccaud  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à l'occasion de la visite de pré-inauguration de la Cité internationale de la langue française, au château de Villers-Cotterêts le 16 mars 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, lors de la réunion informelle des ministres en charge de la culture, des médias et de l'audiovisuel, Angers le 6 mars 2022.

Déclaration

Les plans d'urgence dans les bibliothèques patrimoniales françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Duquenne  ;  Patrice Lefebvre  ;  Stéphane Pellet  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à l'occasion de l'ouverture du colloque "La participation des citoyens aux politiques du patrimoine", Paris le 1er février 2022.

Déclaration

1er février 2022

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur la restitution des biens culturels des victimes de persécutions antisémites, à l'Assemblée nationale le 25 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le design français, à Paris le 20 janvier 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) relatif aux crédits relatifs aux patrimoines du projet de loi de finances 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sabine Drexler  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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