Patrimoine historique

Patrimoine historique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des procédures applicables aux secteurs sauvegardés.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Février 1996 Fondation du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la restauration de la cathédrale de Blois et de ses vitraux, Blois le 22 décembre 2000.

Déclaration

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Duval  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er janvier 2004

Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Levy  ;  Jean-Michel Perignon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Direction de la Nature et des Paysages  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er juin 2006

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Suzzarelli  ;  François Goven  ;  François Cailleteau  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive : rapport au Parlement

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO : section Maine-et-Loire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Levy  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Le Canal du Midi

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michèle Prats  ;  Francis Chassel  ;  Anne Fortier-Kriegel  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Rapport 2003 du Conseil national des parcs et jardins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bady  ;  Marie-Hélène Benetière  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2004

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