Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Georgina Dufoix, porte parole du gouvernement, sur les principaux sujets évoqués en Conseil des ministres, Paris le 27 février 1985.

Déclaration

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des relations extérieures, sur les négociations pour l'élargissement de la CEE au Conseil des communautés européennes, Bruxelles le 21 mars 1985.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Roland Dumas, ministre des relations extérieures, dans "Sud Ouest" du 30 mars 1985, sur les conditions d'élargissement de la CEE.

Article Interview

Article de M. Roland Dumas, ministre des affaires européennes, dans "Le Nouvel Economiste" le 4 juin 1984, sur l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la CEE, intitulé "L'Europe de demain".

Article

La pêche et l'aquaculture en outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Saint-Pierre-et-Miquelon et le Canada atlantique : stratégie pour une coopération profitable et durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Detcheverry  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2007

La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er novembre 2004

Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  André Manfredi  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Les pêches maritimes françaises : entre le défi du marché et le défi de l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

Pêche et gestion piscicole en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Claire-Lise Campion  ;  Sylvie Desmarescaux  ;  Guy Fischer  ;  Alain Gournac  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Valérie Létard  ;  Anne-Marie Payet  ;  Gisèle Printz  ;  Catherine Procaccia  ;  Patricia Schillinger  ;  Louis Souvet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haut de page