Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Saugey  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Christian Cointat  ;  Philippe Arnaud  ;  Nicolas Alfonsi  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Ricoux  ;  Barbara Gasztowtt  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Conseil supérieur de la Pêche  ;  Agence de l'eau Adour Garonne  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le Conseil supérieur de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Retour d'expérience sur la capture et la vente illicite d'un esturgeon en criée aux Sables-d'Olonne (Vendée)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Odile Guth  ;  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2004

Accidents du travail maritime : rapport et statistiques 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le  1er janvier 2005

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