Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les enjeux des accords de pêche Union européenne / Pays africains

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Eric Levert  ;  Yann Becouarn  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Paul Checcaglini  ;  Yves Gauthier  ;  Philippe Lagauterie  ;  Xavier Martin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Louis Guédon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Meunier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la loi d'orientation sur la pêche, et notamment le plan d'orientation pluriannuel (POP IV), le renforcement du rôle économique et interprofessionnel du FIOM et les mesures techniques, au Sénat le 15 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités retenues pour le budget de l'agriculture pour 1998, notamment la loi d'orientation agricole, la réforme de la PAC, la pêche, à l'Assemblée nationale le 23 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M.Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture, et de la pêche, sur la pêche, notamment la nécessité la modernisation du secteur, Lorient le 1er octobre 1997.

Déclaration

1er octobre 1997

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la loi d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines, la restructuration du secteur et l'organisation professionnelle des marins pêcheurs, à l'Assemblée nationale le 24 septembre 1997.

Déclaration

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