Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Diversification de l'activité des pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Garo  ;  Dominique Stevens  ;  Patrice Vermeulen  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er février 2017

Les conditions d'encadrement de l'usage de la senne de fond dans les eaux du Golfe de Gascogne (Zone VIII CIEM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Hamon  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi

Avis

Auteur(s) :  Elodie Martinie-Cousty  ;  Joëlle Prévot-Madère  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les quotas de pêche individuels transférables : analyse et propositions de modernisation du système français de gestion des quotas de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Toussain  ;  Vincent Claudon  ;  Pierre Hausswalt  ;  Mickael Ohier  ;  Philippe Ferlin  ;  Patrick Peirani  ;  Zinedine Alla  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Propositions pour une politique de maintien et de développement de la pêche professionnelle en eau douce

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Agnès Mouchard  ;  Philippe Garo  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission de référent national « pêcheurs professionnels en eau douce » dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur : Zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines : le moment de vérité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Etienne Antoinette  ;  Joël Guerriau  ;  Richard Tuheiava  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

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