Pêche

Pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en place d'un système national de traçabilité des produits de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ferlin  ;  Norbert Lucas  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

La future politique commune des pêches

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Prévot-Madère  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'une pêche durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

De l'urgence de renouveler les navires pour sauver la pêche française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Vouloir une politique de la pêche pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Guédon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Analyse des réponses d'Etats membres et d'organisations non-gouvernementales au livre vert de la Commission européenne sur la réforme de la Politique Commune de la Péche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Dargnies  ;  Philippe Ferlin  ;  Louis-Pierre Balay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2010

Mission d'assistance à la Polynésie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Philippe Debrosse  ;  Hayet Zeggar  ;  Orianne Duprat-Briou  ;  Frédéric Laloue  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Accompagnement du plan de rattrapage Mayotte 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Gilles Laudren  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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