Pension

Pension : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information(...) sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Comité de suivi des retraites : cinquième avis

Avis

Auteur(s) :  Comité de Suivi des Retraites

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites : actes du colloque organisé au Sénat le 19 avril 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, avec BFMTV le 19 février 2018, sur les affaires de violence sexuelle le concernant, la polémique autour des propos tenus par Laurent Wauquiez, l'augmentation de la CSG, l'avenir de la SNCF et sur la réforme de la Fonction publique.

Interview

Retraites : perspectives financières jusqu'en 2070 - Sensibilité aux hypothèses, résultats par régime - Quatorzième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Conseil des ministres du 21 décembre 2016. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.

Communiqué

Rapport d'information au nom de la commission des finances sur l'impact du protocole sur la modernisation des parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retraite de la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juin 2016. Dispositions concernant la défense, les anciens combattants et l'action de l'Etat en mer et partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.

Communiqué

1er juin 2016

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.

Communiqué

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