Pension

Pension : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale "Pensions"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le genre et la dépendance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marianne Dubois  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Interview de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat à la fonction publique, à RMC le 8 octobre 2010, sur la réforme des retraites, le mode de calcul des pensions pour les fonctionnaires et les régimes spéciaux.

Interview

Interview de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat à la fonction publique, à RMC le 8 septembre 2010, sur les manifestations contre la réforme des retraites, la prise en compte de la pénibilité, le montant des pensions et la retraite par répartition.

Interview

Conseil des ministres du 23 décembre 2009. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Communiqué

Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique, sur un projet d'avenant à la convention fiscale franco-suisse de 1966 contre les non-doubles impositions, au Sénat le 3 février 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur les efforts en faveur des Français de l'étranger, à Paris le 18 septembre 2008.

Déclaration

Aléas de carrière, inégalités et retraite

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2008

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique gouvernementale en faveur de l'emploi, notamment des seniors, Les Angles (Gard) le 6 mai 2008.

Déclaration

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