Personnel

Personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2018‑515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Maquet  ;  David Valence  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'annonce de nouveaux recrutements dans la justice, à Reims le 27 février 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, à l'occasion de la réunion plénière de rentrée du comité de filière "Petite enfance", Paris le 22 septembre 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 décembre 2021. Dévolution des droits de propriété des non-salariés ou agents publics dans la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 octobre 2020. Approbation de l'avenant à l'accord entre la France et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 février 2019. Lettre rectificative au projet de loi d'orientation des mobilités.

Communiqué

Entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, dans "Le Journal du Dimanche" du 7 janvier 2016, sur la cyberdéfense et sur les relations entre la Russie et les pays occidentaux.

Article Interview

Déclaration de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation et l'avenir de La Poste, au Sénat le 8 décembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 février 2014. L'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation nationale.

Communiqué

Les finances publiques locales - Octobre 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2013

Voeux de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, aux agents du ministère, Paris le 15 janvier 2013.

Déclaration

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