Personnel

Personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Colot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les défis à relever par l'entreprise La Poste pour assurer son avenir, Paris le 19 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle des fonctionnaires des services judiciaires et sur l'évolution de leurs métiers dans le cadre de la réforme de la justice, à La Grande Motte (Hérault) le 8 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les réformes en matière de défense, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2009.

Déclaration

Mission d'expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d'allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Isabelle Yeni  ;  Romain Dubois  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 2009

Conseil des ministres du 19 novembre 2008. Accord entre la France et le Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces.

Communiqué

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la formation des personnels de justice dans l'Union européenne, à Bordeaux le 22 juillet 2008.

Déclaration

Dispersion de la documentation universitaire ? : Un bilan du décret de 1985

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Renoult  ;  Françoise Lemelle  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2007

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les grandes orientations de la réforme de la justice et sur l'importance de la modernisation des locaux et bâtiments, à Narbonne (Aude) le 13 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur l'état d'avancement des grandes réformes mises en oeuvre par son ministère, à Paris, Hôtel de Bourvallais, le 19 mai 2008.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures concernant l'administration et le budget du ministère de l'agriculture, notamment les créations d'emplois, la situation des personnels et le projet d'agence de sécurité sanitaire des aliments, Paris le 17 octobre 1997.

Déclaration

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