Plan POLMAR

Plan POLMAR : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Monadier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Dutruy  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Christophe Priou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Marc Grimot  ;  Henri Hornus  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page