PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de déclaration de politique générale de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la crise du Golfe Persique et ses conséquences sur la politique économique et sociale, au Conseil économique et social le 25 septembre 1990.

Déclaration

Communication au Conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan des politiques d'aide à la modernisation négociée des entreprises, avec en annexe, bilan et perspectives du FACT (Fonds pour l'amélioration des conditions de travail, Paris le 17 octobre 1990.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les mesures pour la formation professionnelle dans le 3ème plan pour l'emploi, notamment la création des "stages d'accès à l'emploi" et, pour les PME, l'aide au remplacement des salariés en formation, Paris Cité des Sciences de La Villette le 20 septembre 1990.

Déclaration

Articles de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, dans "La Volonté" des mois d'avril, mai et juin 1996, sur les mesures en faveur des PME et sur les revendications de la CGPME pour un allégement des charges et une réforme des prélèvements obligatoires.

Article Périodique

1er avril 1996

Interviews de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, dans "Le Monde" le 2 mars 1990 et à RMC le 30 mars 1990, sur la recherche industrielle, l'aide à la recherche, les activités du CEA et du CNRS et la politique spatiale.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME du commerce et de l'artisanat et secrétaire général de l'UDF, dans "Le Figaro" du 15 janvier 1996, à RMC le 17, à RTL le 24 et à Europe 1 le 25, sur la préparation du conseil national de l'UDF pour désigner le nouveau président, sur l'autorisation d'ouverture des grandes surfaces, et sur la politique gouvernementale.

Article Interview

CM. 2 mars 1982 Application aux commerçants et artisans de l'aide au financement des petites et moyennes entreprises

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la préparation du passage à l'an 2000 des systèmes informatiques des entreprises, Paris le 26 novembre 1998.

Déclaration

CM. 23 décembre 1981 Les mesures en faveur du commerce extérieur

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'évolution des industries de défense face au rétrécissement des marchés et à la concurrence et sur la nécessité de regroupement de ces industries pour développer l'emploi et l'économie européennes.

Déclaration

CM. 15 juin 1983 Conseils communautaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Novembre 1987 L'amélioration de l'accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique.

Communiqué

Haut de page