PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 25 mars 1981 L'application de la charte de l'artisanat.

Communiqué

CM. 11 mars 1981 Le développement des industries mécaniques.

Communiqué

CM. 11 mars 1981 Le développement des industrie mécaniques.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d’État aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et le soutien à l'innovation dans les PME, Paris, le 21 octobre 1999.

Déclaration

CM. 23 février 1981 Pacte national pour l'emploi du personnel d'encadrement.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'apport essentiel de l'artisanat à la société, l'intérêt de la baisse de la TVA pour les petites entreprises, les problèmes des très petites entreprises et la proposition de créer des "villages d'entreprises", groupements organisés autour d'une activité donnée, Paris le 15 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 Juillet 1980 La création du crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la diffusion de l' internet à la majorité des entreprises françaises, le développement du commerce électronique, leur contribution à la croissance économique et sur le projet de loi sur la société de l'information, Paris, le 23 octobre 2000.

Déclaration

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