Politique agricole

Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la place de l'enseignement agricole dans le système éducatif français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'activité et les missions et l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC), sur la création de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) et de l'Agence unique de paiement (AUP)due à la mise en place des aides découplées à l'agriculture et à l'anticipation du paiement des ces aides, Paris le 2 octobre 2006.

Déclaration

Rapport de mission ruralité en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 janvier 2006, sur l'entretien de MM. Dominique de Villepin, Premier ministre et Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, avec une délégation de la FNSEA conduite par M. Jean-Michel LEMETAYER, président, sur les enjeux internationaux, européens et nationaux de l'agriculture française.

Communiqué

Les perspectives économiques des secteurs de l'horticulture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Viguier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Quels enjeux et quels développements pour les agricultures des départements d'outre-mer ?

Avis

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Projet de loi d'orientation agricole

Avis

Auteur(s) :  Gaël Grosmaire  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles

Avis

Auteur(s) :  Joseph Guimet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2004

Rapport sur la filière laitière française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Berger  ;  Emile Levrat  ;  Michel Taillier  ;  Yves Trede  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er février 2004

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