Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

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Le rapport 2002 présente l'activité du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (MAAPAR) en matière de gestion durable de l'agriculture, des territoire ruraux et de la pêche. Il revient par ailleurs sur la sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation. Il aborde également la formation, la recherche et le développement ainsi que la protection sociale agricole, les fonctions support" et la réforme de l'Etat."

 1) Présentation et contexte
 1.1 Organigramme fonctionnel du ministère : administration centrale, services déconcentrés
 1.2 Etablissements publics sous tutelle
 1.3 Les moyens budgétaires et humains du ministère
 1.4 Les chiffres-clés de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
 
 2) La gestion durable de l'agriculture, des territoires ruraux et de la pêche
 2.1 Développement économique et qualitatif des productions agricoles et agroalimentaires
 2.2 Les entreprises
 2.3 Maintien d'une politique agricole commune (PAC) européenne forte
 2.4 L'international
 2.5 Exploitations agricoles et territoires ruraux
 2.6 Gestion durable de la forêt
 2.7 Gestion durable des pêches maritimes et de l'aquaculture
 2.8 Mise en œuvre de la politique de gestion durable de l'agriculture et des territoires ruraux
 2.9 Réflexions sur les politiques de développement rural
 2.10 Animation rurale
 2.11 Filière cheval
 
 3) Sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation
 3.1 Détection et contrôle des risques sanitaires et phytosanitaires inhérents à la production végétale
 3.2 Lutte contre les maladies animales et protection des animaux
 3.3 Prévention et gestion des risques sanitaires liés aux aliments
 
 4) Formation, recherche et développement
 4.1 Enseignement technique
 4.2 Enseignement supérieur
 4.3 Développement, recherche et transfert de technologie
 
 5) Protection sociale agricole
 5.1 Nouveau régime « accidents du travail »
 5.2 Retraite complémentaire obligatoire des non-salariés agricole s
 5.3 Modernisation du réseau de la MSA
 5.4 Politique de l'emploi
 
 6) Fonctions « support »
 6.1 Les moyens de fonctionnement des services
 6.2 Les moyens humains du ministère
 6.3 Les charges de pension
 
 7) La réforme de l'Etat au MAAPAR
 7.1 Création de la direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)
 7.2 Réorganisation des systèmes de gestion des aides en administration centrale
 7.3 Lancement du chantier de la simplification administrative
 7.4 Pilotage stratégique des services

  • Type de document : Rapport d'activité
  • Pagination : 54 pages
  • Édité par : Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales