Politique commune

Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2002

La stratégie européenne pour l'emploi : les représentations des acteurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2002

La Stratégie européenne pour l'emploi : genèse, coordination communautaire et diversité nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2004

Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») : résultats acquis et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bryas  ;  Georges Debiesse  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La France et la mondialisation : rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Védrine  ;  Présidence de la République

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Haut de page