Politique commune

Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Simon Sutour ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Guibal ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2004

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2003

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