Républiquefrançaise
Politique de la santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 février 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Marius Fieschi ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 9 juin 2009
Communiqué
22 juillet 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 juillet 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Brigitte Gresy ; Véronique Guillermo ; Laurent Chambaud ; Elisabeth Féry-Lemonnier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2009
Déclaration
8 juillet 2009
Auteur(s) : Michel Gagneux ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 3 mai 2009
3 juillet 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Remis le 9 juillet 2009
Auteur(s) : Guénhaël Huet ; Assemblée nationale
Remis le 8 juillet 2009
24 juin 2009
Auteur(s) : Jacqueline Andre-Cormier ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 2 juillet 2009