Républiquefrançaise
Politique de l'emploi : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er février 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : Gilbert Cette ; Robert Boyer ; Jacques Freyssinet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Yves Robineau ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts
Remis le 1er décembre 1996
Auteur(s) : Bertrand Fragonard ; Michel Raymond ; Denis Soubeyran ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er juillet 1999
Rapport d'activité
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Renaud Muselier ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1996
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Claude Seibel ; Commissariat général du Plan. Groupe Prospective des Métiers et des Qualifications
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Guy Hascoët ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Bilan d'application des lois
Remis le 1er septembre 2001