Politique de l'emploi

Accès à l'emploi et protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er février 2001

Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 1

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patricia Rabelka ; Elisabeth Tarenghi ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche ; Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon ; Gep & A (Dijon)

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives du retour au plein emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Plein emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Evelyne Pichenot ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 2005

Aider au retour à l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er novembre 2005

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2004

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Auteur(s) : Jean Bastide ; Danielle Bourdeaux ; Hubert Brin ; Christian Larose ; Conseil économique et social

Remis le 1er août 2004

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er mars 2005

Rapports d'activité ministériels 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

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