Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne en matière de protection de l'environnement, notamment le paquet "Energie-Climat", Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes, notamment sur le rejet par référendum de la ratification du Traité de Lisbonne par l'Irlande et le nucléaire iranien, Vienne le 17 juillet 2008.

Conférence de presse Déclaration

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°10 Plan de développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale : 2008 - 2012 - 2020

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Alain Liebard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans "Le Figaro" le 3 juillet 2008, sur les enjeux de la transition énergétique au niveau européen face au troisième choc pétrolier.

Article Interview

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment en matière de développement régional, Bruxelles le 19 juin 2008

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conseil des ministres du 21 mai 2008. La sécurité énergétique européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique de l'énergie au niveau européen, à Paris le 28 mars 2008.

Déclaration

France 2025 - Diagnostic stratégique : état des lieux 2008 - Avril 2008

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Sécurité énergétique et Union européenne : propositions pour la présidence française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Mandil  ;  Premier ministre

Remis le 

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