Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Tony Dreyfus  ;  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Politique climatique : une nouvelle architecture internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er octobre 2009

Conférence de presse de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur les relations euro-turques, la politique énergétique commune et sur le référendum irlandais pour le Traité de Lisbonne, à Strasbourg le 1er octobre 2009.

Conférence de presse Déclaration

1er octobre 2009

Conférence de presse de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur l'action de l'Union européenne contre le réchauffement climatique et sur la politique européenne dans le domaine de l'énergie, à Bruxelles le 14 septembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'énergie photovoltaïque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration franco-britannique sur l'énergie nucléaire, à Evian le 6 juillet 2009.

Communiqué

La programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

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