Politique de l'énergie

Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Michel Laffitte ; Florent Massou ; Claude Trink ; Pierre Palat ; Inspection générale des finances ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 15 mai 2009

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Les perspectives d'investissement dans les infrastructures énergétiques.

Communiqué

3 juin 2009

Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Guillet ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 13 mai 2009

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'importance de l'énergie nucléaire pour la France, la performance de la technologie du nucléaire et la mise en place du procédé d'enrichissement de l'uranium par centrifugation sur le site du Tricastin, le 18 mai 2009.

Déclaration

18 mai 2009

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 27 mai 2009

1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) : Denis Merville ; Médiateur national de l'énergie

Remis le 28 avril 2009

Rapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 24 avril 2009

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