Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'énergie photovoltaïque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration franco-britannique sur l'énergie nucléaire, à Evian le 6 juillet 2009.

Communiqué

La programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Rapport sur le plan solaire méditerranéen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Michel Laffitte  ;  Florent Massou  ;  Claude Trink  ;  Pierre Palat  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Les perspectives d'investissement dans les infrastructures énergétiques.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'importance de l'énergie nucléaire pour la France, la performance de la technologie du nucléaire et la mise en place du procédé d'enrichissement de l'uranium par centrifugation sur le site du Tricastin, le 18 mai 2009.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

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