Politique gouvernementale

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Kergueris ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er octobre 2002

Phénomènes émergents liés aux drogues en France en 2001 : rapport TREND 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre-Yves Bello ; Abdalla Toufik ; Michel Gandilhon ; Isabelle Giraudon ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Brigitte Le Brethon ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2004

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Christine Jaillet ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er septembre 2004

Stratégie nationale pour la biodiversité : enjeux, finalités, orientations

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er février 2004

Médiation et réduction des risques - Evaluation du programme de réduction des risques et de médiation sociale dans le 18e arrondissement de Paris

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sonia Fayman ; Christine Salomon ; Patrick Fouilland ; Stanislas Ayangma ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er septembre 2003

Evaluation du rapprochement de structures spécialisées pour une prise en charge globale des addictions - Plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999-2002)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Duburcq ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er septembre 2003

Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri de Richemont ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Lutte contre le Travail illégal

Remis le 1er janvier 1999

Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Dauge ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1999

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