Politique gouvernementale

Politique gouvernementale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et de la recherche, à France-Inter le 6 septembre 2006, sur les débouchés professionnels des étudiants, la réforme des filières universitaires et les relations entre l'université et le marché de l'emploi.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'enquête sur les dispositifs étrangers d'aide à la création et au développement des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Philippe Hirtzman  ;  Christophe Bonnard  ;  Claude Trink  ;  Cédric Goubet  ;  Véronique Jacq  ;  François Riahi  ;  Laurent David  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er octobre 2002

Phénomènes émergents liés aux drogues en France en 2001 : rapport TREND 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bello  ;  Abdalla Toufik  ;  Michel Gandilhon  ;  Isabelle Giraudon  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Le Brethon  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2004

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Jaillet  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2004

Stratégie nationale pour la biodiversité : enjeux, finalités, orientations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er février 2004

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