Politique gouvernementale

Politique gouvernementale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur France Inter le 3 octobre 2006, sur la récente évolution des chiffres du chômage et l'état des inégalités en France.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur LCI le 29 septembre 2006, sur la politique gouvernementale de lutte contre le chômage et sa position concernant la primaire au sein de l'UMP pour l'élection présidentielle 2007.

Interview

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la politique pour les jeux vidéos, à l'Assemblée nationale le 11 septembre 2006.

Déclaration

Interview de M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et de la recherche, à France-Inter le 6 septembre 2006, sur les débouchés professionnels des étudiants, la réforme des filières universitaires et les relations entre l'université et le marché de l'emploi.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'enquête sur les dispositifs étrangers d'aide à la création et au développement des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Philippe Hirtzman  ;  Christophe Bonnard  ;  Claude Trink  ;  Cédric Goubet  ;  Véronique Jacq  ;  François Riahi  ;  Laurent David  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er octobre 2002

Phénomènes émergents liés aux drogues en France en 2001 : rapport TREND 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bello  ;  Abdalla Toufik  ;  Michel Gandilhon  ;  Isabelle Giraudon  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

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