Politique gouvernementale

Médiation et réduction des risques - Evaluation du programme de réduction des risques et de médiation sociale dans le 18e arrondissement de Paris

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sonia Fayman ; Christine Salomon ; Patrick Fouilland ; Stanislas Ayangma ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er septembre 2003

Evaluation du rapprochement de structures spécialisées pour une prise en charge globale des addictions - Plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999-2002)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Duburcq ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er septembre 2003

Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri de Richemont ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Lutte contre le Travail illégal

Remis le 1er janvier 1999

Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Dauge ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1999

Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2002

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Hurel ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2002

Inondations et coulées boueuses en Seine-Maritime : propositions pour un plan d'action

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Merle ; Philippe Huet ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Rapport officiel

Auteur(s) : François Liberti ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Les toxicomanes dans la cité

Avis

Auteur(s) : Sylvie Wieviorka ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 1999

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Présidence de la République ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er février 2002

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