Politique sportive

Politique sportive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 29 Octobre 1986 La politique en faveur du sport.

Communiqué

Communiqué de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur la reconnaissance des spécificités du sport par le Conseil européen à Nice le 8 décembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Septembre 1993 La politique du sport en faveur des jeunes.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur les enjeux du sport et les propositions du PS pour l'action municipale en faveur du sport, Toulouse le 20 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 Décembre 1988 La politique en faveur du sport.

Communiqué

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France Inter le 22 décembre 2000, sur les moyens de sanctionner la violence dans les stades, la portée de la loi anti-dopage, la formation des athlètes de haut niveau, le statut juridique des fédérations sportives et leur rôle dans l'organisation du sport.

Interview

Le sport au service de la vie sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Leclercq  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Néri  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

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