Polluant

Polluant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la lutte contre l'effet de serre et l'action internationale en matière de protection de l'environnement, Genève le 6 novembre 1990.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la réduction de la production des déchets, un meilleur recyclage, la mise à niveau des installations de traitement, la fermeture des décharges non autorisées et la mise en place d'une redevance spéciale pour le financement du service public des déchets, la Baule le 21 septembre 2005.

Déclaration

Article et interview de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, dans "L'Express" du 2 et "Libération" du 13 juin 1989, sur les menaces écologiques et l'effet de serre.

Article Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de l'environnement et l'état de l'environnement, Paris le 17 octobre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Avril 1992 La pollution atmosphérique dans les villes.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Recommandations pour la qualité de l'air dans les parcs de stationnement couverts

Avis

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Christian Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La surveillance de la qualité de l'air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 1995

Risques sanitaires liés aux composés organiques volatils dans l'air intérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er octobre 2006

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) : 2001-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le 

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