Polluant

Polluant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Evelyne Didier  ;  Esther Sittler  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Cottel  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Durand  ;  Rémi Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2012

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Pour une consommation durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Laville  ;  Blandine Barreau  ;  Caroline Le Moign  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 13 octobre 2010. La lutte contre la pollution des milieux aquatiques.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le traitement des déchets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Soulage  ;  Sénat

Remis le 

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Olivier Bommelaer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Cancer et environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2008

Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : concepts et méthodes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2008

Déclaration de M. François Périgot, président du CNPF, sur la dimension économique de la protection de l'environnement et la double responsabilité des producteurs et des consommateurs en économie de marché, publiée dans "CNPF La Revue des entreprises" d'octobre novembre 1990.

Article Déclaration

1er octobre 1990

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