Pollution atmosphérique

Les aéroréfrigérants volet pollution de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Michel Biren ; Christian d'Ornellas ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2004

Une stratégie énergétique pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Besson ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er octobre 2003

Etat des filières de véhicules propres et impact des politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er juin 2003

Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Castillon ; Mac Lesggy ; Edgar Morin ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er septembre 2003

Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Armengaud ; Louis Blaise ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

Pollution de l'air et transports : étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Giroult ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2002

Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er septembre 2002

Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Marc Grimot ; Dominique Legrain ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2002

Surveillance des effets sur la santé liés à la pollution atmosphérique en milieu urbain : résultats issus de la deuxième phase du Programme de Surveillance Air et Santé - 9 villes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juin 2002

Effet de serre : modélisation économique et décision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Noël Giraud ; Nicole Jestin-Fleury ; Alain Ayong le Kama ; Christian Vilmart ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mars 2002

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cohen de Lara ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

De la phase préparatoire aux premiers résultats de l'étude pilote : rapport exécutif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Séverine Kirchner ; Nathalie Pasquier ; Stéphanie Gauvin ; Franck Golliot ; Observatoire de la qualité de l'air intérieur

Remis le 1er mars 2002

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