Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1999

Toxicité des particules émises par la circulation automobile : suivi et synthèse bibliographique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Tissot  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er décembre 1999

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Boiteux  ;  Luc Baumstark  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2001

Les Nuisances générées par les activités du dépôt SNCF de la Villette

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Chemillier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er décembre 1998

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le  1er octobre 2000

Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé : poursuivre la réduction des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er juin 2000

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) :  Jean Gonnard  ;  Frédérique Rastoll  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2000

Fiscalité de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Charles Hourcade  ;  Olivier Godard  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1996

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