Pollution industrielle

Pollution industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Sécurité du pôle chimique « CHEMPARC » - Zone d'activités de Lacq (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Philippe Hirtzman  ;  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2002

Les usines de Navarre à Evreux (Eure) : situation administrative et impact sur la santé publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2001

Enquête sur l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Jean-Pierre Hugon  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1999

Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1999

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Hugon  ;  Pierre Lubek  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er avril 2000

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