Pollution

Etat des filières de véhicules propres et impact des politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er juin 2003

Rapport sur le suivi de la qualité de l'eau par rapport au paramètre Produits phytosanitaires

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er juillet 1996

Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Armengaud ; Louis Blaise ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Perrin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 1999

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er février 2002

Economie de l'environnement : méthodes et débats

Rapport d'étude

Auteur(s) : Olivier Beaumais ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er avril 2002

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cohen de Lara ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Odette Grzegrzulka ; André Aschieri ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Michaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er avril 1995

Etude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués étant ou ayant été le siège d'une installation classée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2000

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Franck Villey-Desmeserets ; Denis Ballay ; Dominique Tricard ; Caroline Henry de Villeneuve ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2001

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Michel Cohen de Lara ; Corinne Lepage ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

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