Pollution

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Adnot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriam D'Helf ; Sylvie Cassadou ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juin 2004

Deuxième rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale de Développement Durable (juin 2004 - juin 2005)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er septembre 2005

Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Institut français de l'Environnement

Remis le 1er mars 2005

Construire ensemble un développement équilibré du littoral

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 2004

Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) : André Grammont ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er janvier 2004

Politiques environnementales et compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Michel Mougeot ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er décembre 2004

Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Dutruy ; Jean-Yves Hamon ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Consentement local à payer et localisation d'une décharge

Rapport d'étude

Auteur(s) : Mv2 conseil (Montrouge, Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er octobre 2004

Projet de liaison fluviale Saône-Rhin : synthèse de la consultation des populations

Rapport interne

Auteur(s) : Préfecture (Franche-Comté)

Remis le 1er octobre 1996

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2003

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