Pollution

Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Denis Delcour ; Pierre Rathouis ; Philippe Balny ; Muriel Guillet ; François Roussel ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 14 juin 2013

Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 11 juillet 2013

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur la responsabilité environnementale, le 17 septembre 2013.

Déclaration

17 septembre 2013

Ecophyto 2018 - Chantier 15 « Agriculture écologique et productive » : rapport final du Président du Comité opérationnel « Ecophyto 2018 »

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guy Paillotin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 17 juin 2008

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Cottel ; Guillaume Chevrollier ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 10 septembre 2013

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Premier ministre

Remis le 1er octobre 2011

Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Jean-Claude Lenoir ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 5 juin 2013