Port de plaisance

Port de plaisance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, notamment sur le verdissement des ports de plaisance, le recensement des épaves et le tourisme maritime durable, Paris le 10 décembre 2021.

Déclaration

Le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'outre-mer : rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Paultre de Lamotte  ;  Guy Correa  ;  Yves Durufle  ;  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Enjeux et perspectives de la décentralisation portuaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principales priorités de la politique maritime et du transport maritime, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la simplification des procédures et de la réglementation de la navigation de plaisance, la réforme du permis plaisance et l'appel à projets pour les ports de plaisance exemplaires, à Paris le 3 décembre 2010.

Déclaration

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Peggy Duboucher  ;  Christine Lagarenne  ;  Vincent Marcus  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Ernest Cornacchia  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les perspectives de la navigation de plaisance dans le cadre du Grenelle de la mer et de la stratégie nationale de la mer, à Paris le 24 novembre 2009.

Déclaration

Le développement des ports de plaisance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Interview de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, dans "Le Figaro" du 8 juillet 1994, sur la navigation de plaisance et la sécurité des loisirs nautiques.

Article Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte contre la pollution de la mer et du littoral, et le projet de réglementation internationale concernant le démantèlement des vieux navires, Le Pouliguen (Loire-atlantique) le 18 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. André Henry, ministre du temps libre, sur les équipements du loisir nautique et la démocratisation de la voile, Les Glénans le 18 août 1982.

Déclaration

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