Prescription médicale

Stratégies d'utilisation des antirétroviraux dans l'infection par le VIH : recommandations des groupes d'experts, cliniciens et virologues

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Dormont ; Direction des Hôpitaux

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odette Terrade ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Janine Bardou ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Marie Fontanel-Lassalle ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2005

Approche régionale de la substitution aux opiacés - 1999-2002 : pratiques et disparités à travers 13 sites français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agnès Cadet-Taïrou ; Dominique Cholley ; Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 1er juin 2004

Substitution aux opiacés en France, synthèse des informations disponibles de 1996 à 2001 en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Noëlle Escaffre ; C. Tronchet ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juin 2003

La consommation du Rohypnol hors protocole médical depuis février 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Catherine Reynaud-Maurupt ; Jérôme Reynaud ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er novembre 2003

Le médicament à l'hôpital

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Christine Woronoff-Lemsi ; Jean-Yves Grall ; Bernard Monier ; Jean-Paul Bastianelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2003

L'accès des assureurs complémentaires aux données de santé des feuilles de soins électroniques

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Babusiaux ; Louis Bréas ; Laurence Eslous ; Dominique Thouvenin ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

Conclusions sur Sesam-Vitale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er décembre 1996

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er octobre 1997

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