Président

Président : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France Inter le 22 décembre 2000, sur les moyens de sanctionner la violence dans les stades, la portée de la loi anti-dopage, la formation des athlètes de haut niveau, le statut juridique des fédérations sportives et leur rôle dans l'organisation du sport.

Interview

Conseil des ministres du 27 Mars 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 26 mai 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

CM. 18 mai 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Février 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 5 mai 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

CM. 21 mars 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 28 avril 1982 Mesures individuelles.

Communiqué

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 1996

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le  1er janvier 2001

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