Prévention

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Rapport interne

Auteur(s) : Claude Balier ; André Ciavaldini ; Martine Girard-Khayat ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er novembre 1996

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michèle Rivasi ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé

Rapport interne

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er octobre 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Uzan ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Berger ; Marie Mauffret ; Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er janvier 2000

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) : Esther Kalonji ; Mathilde Touvier ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2005

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Jean-Pierre Balduyck ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Avis de l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats sur l'évaluation du risque de contamination entre oiseaux et d'éventuelles mesures de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats

Remis le 1er octobre 2005

Etude sur la surveillance dans le champ de la santé mentale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Lovell ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er octobre 2004

Un climat à la dérive : comment s'adapter ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 1er juin 2005

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle ; Ministère de la justice

Remis le 1er mars 2005

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