Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Les conditions d'enseignement de la technologie et la participation des élèves au suivi des questions d'hygiène et de sécurité : observations recueillies par l'IGAENR à partir des visites d'EPLE, année scolaire 2001-2002

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Louis  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2002

Phénomènes émergents liés aux drogues en France en 2001 : rapport TREND 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bello  ;  Abdalla Toufik  ;  Michel Gandilhon  ;  Isabelle Giraudon  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Jean-Pierre Schosteck  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er février 2002

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport commun des missions administratives d'enquête technique française et italienne relatif à la catastrophe survenue le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont Blanc

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Michel Marec  ;  Pasquale Cialdini  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement  ;  Ministero dei la vori pubblici (Italie)

Remis le  1er juillet 1999

La réduction du risque tabagique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mars 2002

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