Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Néri  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Polton  ;  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le  1er janvier 2000

Les Femmes victimes de violences conjugales, le rôle des professionnels de santé : rapport au ministre chargé de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Henrion  ;  Ministère de la Santé

Remis le  1er février 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Bourg-Broc  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 2 - La Principauté de Monaco

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Balier  ;  André Ciavaldini  ;  Martine Girard-Khayat  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er novembre 1996

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Rivasi  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle Uzan  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1998

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Berger  ;  Marie Mauffret  ;  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Esther Kalonji  ;  Mathilde Touvier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2005

Haut de page