Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er décembre 1996

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2003

Santé, pour une politique de prévention durable : rapport annuel 2003 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nelly Olin  ;  Bernard Plasait  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Vesseron  ;  Délégué aux Risques majeurs

Remis le  1er janvier 2003

La gestion du risque par les unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) : Note de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Courrèges  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Expertise du projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2003

Travail, violences et environnement

Avis

Auteur(s) :  Michel Debout  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Maurice Meunier  ;  Paul Pierron  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er octobre 2002

Les affaissements miniers des mines de fer en Lorraine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Petit  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Marcel Rat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er septembre 2002

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Pradier  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er septembre 1999

La prévention sanitaire par une bonne hygiène nutritionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Amson  ;  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

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