Prévention

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er janvier 2003

Expertise du projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Xavier Martin ; Jean-Louis Prime ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2003

Travail, violences et environnement

Avis

Auteur(s) : Michel Debout ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Xavier Martin ; Maurice Meunier ; Paul Pierron ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er octobre 2002

Les affaissements miniers des mines de fer en Lorraine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Petit ; Jean-Noël Boutin ; Marcel Rat ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général des Mines

Remis le 1er septembre 2002

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

La prévention sanitaire par une bonne hygiène nutritionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Amson ; Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2003

Cyclone Dina à La Réunion les 22 et 23 janvier 2002 : caractérisation, conséquences et retour d'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Hugodot ; Pierre Dubois ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2003

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

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