Prévention | vie-publique.fr

Cyclone Dina à La Réunion les 22 et 23 janvier 2002 : caractérisation, conséquences et retour d'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Hugodot ; Pierre Dubois ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2003

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Table ronde : pas de classe sans enseignants

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bloch ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er février 1998

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Gagneux ; François Feltz ; Jean-Louis Langlais ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1998

Rapport social 2001 : tome 2 : la violence et l'insécurité au travail dans les transports en France aujourd'hui

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2002

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre-Henri Bourrelier ; Philippe Huet ; Jean-Claude Suzanne ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1997

Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Dauge ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1999

Les submersions associées à la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde : aléas et prévention

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Couzy ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2002