Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Ledrans  ;  Dominique Dejour-Salamanca  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2008

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Loi pénitentiaire.

Communiqué

Evaluation du plan global 2005-2007 de lutte contre les violences faites aux femmes - 10 mesures pour l'autonomie des femmes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Grâce Lux  ;  Colette Horel  ;  Michel Ribeiro  ;  Christine Rostand  ;  Philippe Mouchard  ;  Patricia Vienne  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les soins aux mourants, les soins palliatifs et les droits des malades en fin de vie, Paris le 21 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur la protection des victimes et de l'enfance, notamment par les contrôles parentaux et le partenariat entre les fournisseurs d'internet et les services de la police judiciaire, Paris le 2 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur la réforme de la médecine du travail, la médecine préventive et la santé au travail, Paris le 27 juin 2008.

Déclaration

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale, à l'Assemblée nationale le 24 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur l'aménagement et l'exécution des peines et sur les perspectives ouvertes par le projet gouvernemental de loi pénitentiaire, à Paris le 25 juin 2008.

Déclaration

Les nanotechnologies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Obadia  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la professionnalisation de la formation de la police nationale et les grands axes du projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure, Mont-d'or (Puy-de-Dôme) le 24 juin 2008.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la campagne de prévention du sida, Paris le 17 juin 2008.

Conférence de presse Déclaration

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