Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le 

Déclaration de Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités locales, sur l'organisation territoriale des services de l'Etat, notamment des sous-préfectures, et sur la sécurité, Paris le 17 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la prévention de l'alcoolisme chez les jeunes, Paris le 17 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la nécessité de l'harmonisation des législations dans la lutte contre le trafic illicite de biens culturels et des œuvres d'art, Versailles le 21 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Juffe  ;  Brigitte Mazière  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Les nanomatériaux : sécurité au travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Gaffet  ;  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2008

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la politique menée en faveur des malades psychiques afin de briser leur isolement et celui de leurs familles, ainsi que sur la réglementation de la profession de psychothérapeute, Lyon le 27 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les réponses que la loi pénitentiaire apportera aux "défis" auxquels le système pénitentiaire est confronté, augmentation de la population carcérale, lutte contre la récidive et garantie des droits fondamentaux pour les prisonniers, à Paris le 11 juillet 2008.

Déclaration

Activité physique : contextes et effets sur la santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er juillet 2008

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, à France-Inter le 29 juillet 2008, sur les dépenses d'assurance maladie, les honoraires médicaux et les franchises médicales.

Interview

Haut de page