Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Juffe  ;  Brigitte Mazière  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Les nanomatériaux : sécurité au travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Gaffet  ;  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2008

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la politique menée en faveur des malades psychiques afin de briser leur isolement et celui de leurs familles, ainsi que sur la réglementation de la profession de psychothérapeute, Lyon le 27 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les réponses que la loi pénitentiaire apportera aux "défis" auxquels le système pénitentiaire est confronté, augmentation de la population carcérale, lutte contre la récidive et garantie des droits fondamentaux pour les prisonniers, à Paris le 11 juillet 2008.

Déclaration

Activité physique : contextes et effets sur la santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er juillet 2008

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, à France-Inter le 29 juillet 2008, sur les dépenses d'assurance maladie, les honoraires médicaux et les franchises médicales.

Interview

Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Ledrans  ;  Dominique Dejour-Salamanca  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2008

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Loi pénitentiaire.

Communiqué

Evaluation du plan global 2005-2007 de lutte contre les violences faites aux femmes - 10 mesures pour l'autonomie des femmes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Grâce Lux  ;  Colette Horel  ;  Michel Ribeiro  ;  Christine Rostand  ;  Philippe Mouchard  ;  Patricia Vienne  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les soins aux mourants, les soins palliatifs et les droits des malades en fin de vie, Paris le 21 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur la protection des victimes et de l'enfance, notamment par les contrôles parentaux et le partenariat entre les fournisseurs d'internet et les services de la police judiciaire, Paris le 2 avril 2008.

Déclaration

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