Producteur

Producteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Rivasi  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Premier ministre  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er mai 2005

Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1

Rapport interne

Auteur(s) :  A. Perrot  ;  David Encaoua  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les producteurs et le marché agricole européen et l'organisation des futurs offices agricoles, à Montauban le 27 septembre 1982.

Déclaration

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