Producteur

Producteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la situation énergétique de la France, sur la nécessité de coopérer entre producteurs et consommateurs d'énergie et de s'assurer la sécurité des approvisionnements, Paris le 11 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les relations entre opérateurs et usagers du téléphone et de l'internet, Paris le 27 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les aides au commerce de proximité, l'aménagement commercial des centre ville, le développement de l'apprentissage, le projet de loi pour les PME et sur son refus d'ouvrir les grandes surfaces le dimanche, Le Perreux le 18 février 2005.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur l'incidence de la variation des prix du gazole pour les pêcheurs et les missions des organisations de producteurs dans le secteur de la pêche, Les Sables d'Olonne le 10 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la culture du tabac comme secteur d'activité agricole, Chambéry, le 28 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réforme du marché de Rungis et le projet de loi sur l'initiative économique, Paris le 1er mai 2003.

Déclaration

1er mai 2003

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur l'avenir de la filière des fruits et légumes en Bretagne, sur l'élevage et sur l'entrée de 10 nouveaux membres dans l'Union européenne dont certains sont de grands pays agricoles, à Saint-Pol-de-Léon (Finistère) le 8 mars 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, au déjeuner offert aux organisations agricoles, Aurillac (Cantal), jeudi 5 juillet 1984.

Déclaration

Déclaration d'Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les actions à mener pour mieux organiser et mieux valoriser la filière de production maraîchère, Toulouse le 14 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la politique commune de la pêche et les propositions de réforme proposées par la Commission européenne notamment en matière de gestion des ressources halieutiques, d'aides financières pour les bateaux de pêche, et sur le rôle et les missions des organisations de producteurs, Le Guilvinec, le 5 juillet 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la mise en place du plan de restructuration arboricole, le renforcement de la performance des exploitations fruitières et le rôle de l'interprofession et de l'organisation économique, Saumur le 8 février 2002.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Rivasi  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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